jeudi 22 juin 2006

Parfum et droits d'auteur

J'avais déjà acheté Libération, Le Monde offert était celui du matin & l'IHT manquait, j'ai donc pris (et lu) Le Figaro et Nice-Matin.
Lundi soir, je me suis trouvé feuilleter l'Yonne Républicaine, laissée dans le filet de sa place de TGV par une jolie voisine amatrice forcenée de mots croisés qui m'avait accompagné de Marseille à Toulon.
Nice-Matin est plutôt mieux que l'YR et le nouveau format permet de le lire sans mobiliser deux places d'avion.
Dans le Figaro je trouve cette information (dans les pages saumon):
" Le 'nez' à l'origine du célèbre Dune de Dior avait demandé, après son licenciement, à toucher des droits sur les ventes de sa création." La Cour de cassation (sur la Cass. cf. l'émission d'Antoine Garapon samedi dernier sur FC) a rejeté sa demande: un parfum ne serait que "la simple mise en oeuvre d'un savoir-faire" et non une "oeuvre de l'esprit" (toujours sur FC, cf. cette semaine la série des Chemins de la Connaissance et en particulier l'émission de mardi avec Roger Chartier) .
Cependant en janvier dernier, l'Oréal avait pu "faire sévèrement condamner une entreprise qui avait reproduit la composition de ses parfums (...). L'Oréal avait plaidé devant la cour d'appel que ses droits d'auteur avaient été bafoués."
Cherchez la logique de ce que le Figaro appelle un "revirement de jurisprudence"...

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